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Conditions Générales de Vente
Introduction Les conditions générales de vente
détaillées ci-dessous, régissent les relations contractuelles entre tout
utilisateur du site ci-présent et les clients en ligne. Ces conditions
générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres
conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Notre société peut
être ponctuellement amenée à modifier certaines des dispositions de ces
conditions générales, aussi est-il nécessaire que celles-ci soient relues avant
chaque visite du site. Ces modifications sont opposables à compter de leurs
mises en ligne et ne peuvent donc s'appliquer aux contrats conclus
antérieurement. Ainsi chaque achat sur notre site est régi par les conditions
générales applicables à la date de la commande. Nous considérons qu'en validant
votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente
après les avoir lues. En accédant à notre site, vous vous engagez à respecter
les Conditions Générales ainsi que les Conditions d'utilisation y
figurant.
ARTICLE 1 - PRIX 1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euro
toutes taxes comprises (TVA + autres taxes) hors participation aux frais de
livraison.
1.2 - En cas de commande à destination d’un pays autre que la France
métropolitaine, les éventuels frais de douane ou taxes locales seront à la
charge du destinataire.
1.3 - Toutes les commandes quelles que soit leur origine sont payables en
Euros.
1.4 – Notre société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment
mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de
l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité.
1.5 - Les produits demeurent la propriété de notre société jusqu'au complet
paiement du prix.
ARTICLE 2 - COMMANDE Sur Internet via notre site. Les informations
contractuelles sont présentées en langues française et anglaise et feront
l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus
tard au moment de la livraison. Notre société se réserve le droit d'annuler ou
de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige
relatif au paiement d'une commande antérieure.
ARTICLE 3 - VALIDATION Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté
les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre
commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces
Conditions Générales de Vente.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par notre société constituent
la preuve de l'ensemble des transactions passées par notre société et nos
clients
Pour les paiements par virement, la commande restera valide pendant 8 jours.
Après la date de validation de la commande, si le virement ne nous est pas
parvenu dans les 8 jours, la commande sera annulée.
ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ Nos offres de produits et prix sont valables
tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Pour les produits non stockés dans notre entrepôt, nos offres sont valables
sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans l'éventualité
d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en
informerons par mail dans les meilleurs délais. Votre commande sera
automatiquement annulée et vous serez remboursé sous 15 jours si votre compte
bancaire a été débité.
En cas d'indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement
s'effectuera au choix de notre société par crédit sur le compte bancaire du
client ou par chèque au plus tard dans les trente jours à compter du paiement
des sommes versées par le client.
ARTICLE 5 - LIVRAISON Les produits sont livrés à l'adresse de
livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais
indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de
traitement et de livraison. Délai moyen compris entre 5 et 8 jours
ouvrables. En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de
leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long.
Notre société se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons.
La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que
pour un seul envoi. Notre société ne pourra être tenue responsable des
conséquences dues à un retard d'acheminement. Toute commande non expédiée dans
les 30 jours suivant la commande est annulée sauf stipulation contraire et
annoncée dans l'offre de vente. En cas de retard, un mail vous sera
adressé.
En cas de paiement par carte bancaire, le délai est d'environ 6 jours
ouvrables, le délai indiqué est un délai moyen et correspond au délai de
traitement et à la livraison pour les produits à destination de la France
métropolitaine et Monaco.
ARTICLE 6 - PAIEMENT Le règlement de vos achats s'effectue : -
soit par virement sous 8 jours - soit par paiement sur le site PAYPAL
ARTICLE 7 : SÉCURISATION
Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation :
PAYPAL et nous, avons renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de
cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données
sensibles liées aux moyens de paiement.
ARTICLE 8 - SATISFAIT OU REMBOURSE Vous disposez d'un délai de 7 jours à
compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait
pas.
En aucun cas, le produit ne peut être retourné sans l'attribution d'un numéro
de retour, ce N° est attribué en remplissant le formulaire de retour disponible
sur le site.
Les retours sont à effectuer à l’adresse de notre société, dans leur
emballage d'origine, complet (accessoires, notice...) en bon état, et accompagné
du bon de garantie reçu en même temps que votre colis. Le N° de retour doit
obligatoirement être indiqué sur le colis, si le N° de retour n'est pas visible
sur le colis, notre société se réserve le droit de ne pas réceptionner le colis.
Nous vous conseillons de nous retourner la marchandise en recommandé ou en suivi
poste et de souscrire éventuellement une assurance auprès du transporteur
couvrant la valeur marchande des produits. Ceci étant nécessaire en cas de
spoliation ou de perte de cette marchandise par le transporteur.
Dans tous les cas le retour s'effectue aux frais et risques du client.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client
ne sont pas repris.
Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du
(ou des produits) acheté sera remboursé.
ARTICLE 9 - REMBOURSEMENT Les remboursements des produits dans
l'hypothèse visée à l'article 8 seront effectués dans un délai inférieur ou égal
à 20 jours après la réception des produits par nos soins. Le remboursement
s'effectuera au choix de notre société par crédit sur votre compte bancaire ou
par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à
l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté,
quel qu'en soit le motif.
ARTICLE 10 - DÉLAIS Le système Colissimo Suivi de la POSTE permet une
livraison dans un délai moyen de quarante-huit heures au départ du dépôt de
notre société. Ce délai est communiqué à titre indicatif.
Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages-intérêts, retenue
ou annulation de la commande par l'Acheteur.
En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée,
l'Acheteur devra le signaler par écrit (courrier ou mail) à notre société pour
nous permettre de procéder à une enquête auprès de la POSTE.
Une enquête auprès de la POSTE peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés. Si pendant
ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré-acheminé au domicile
de l'Acheteur ou du destinataire désigné dans le bon de commande.
En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai
de 21 jours d'enquête, et que la POSTE confirme la perte officielle du colis,
notre société procédera à ses frais à une nouvelle expédition des produits
commandés par l'acheteur ou au remboursement de la commande.
ARTICLE 11 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Tous les textes,
commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur notre site sont
réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété
intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux
dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un
usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du
code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de
notre site est strictement interdite.
ARTICLE 12 - RESPONSABILITÉ Les produits proposés sont conformes à
la législation française en vigueur. La responsabilité de notre société ne
saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les
produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités
locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services
que vous envisagez de commander. Les photos sont communiquées à titre
illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit
pour en connaître les caractéristiques précises, et en cas de doute ou si vous
souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter.
En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa
représentation et/ou les conditions de la vente, notre société ne saurait voir
sa responsabilité engagée. En cas de liens hypertextes pointant vers d'autres
sites à partir de notre société, celle-ci ne pourra être tenue responsable du
contenu des informations fournies sur ces sites après activation de ces liens.
En cas d'achats à titre professionnel, notre société n'encourra aucune
responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte
d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
ARTICLE 13 - DROIT APPLICABLE - LITIGES Le présent contrat est soumis à
la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige Le Tribunal de Paris sera seul compétent.
ARTICLE 14 - INFORMATIONS NOMINATIVES
Les informations en rapport avec votre commande font l'objet d'un traitement
automatisé de données dont le responsable est (voir système bancaire choisi). Ce
traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse
d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.
La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte
bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec votre commande
associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en oeuvre
par (voir système bancaire choisi). Une déclaration irrégulière ou une anomalie
pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous
disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à
l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en
justifiant de votre identité, à notre société.
Notre société s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que
vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront
utilisées que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et
personnaliser la communication et l'offre culturelle et produit réservées aux
clients de notre société, notamment par les lettres d'informations
auxquelles vous vous serez abonnés ainsi que dans le cadre de la
personnalisation du site en fonction de vos centres d'intérêts.
ARTICLE 15 - COMMANDES ET LIVRAISONS
Nous acceptons les commandes et livraisons uniquement pour les pays suivants :
Allemagne, Algérie, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, luxembourg, Malte, Maroc, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovénie, Suisse, Suède, Tunisie.
Aucune commande ne sera honorée, aucune livraison ne sera effectuée en dehors des pays cités précédemment.
CAS PARTICULIERS :
A - La vente des montres et des bijoux est autorisée dans les pays suivants :
Hongrie, Slovaquie, République Tchèque.
B - La vente de tous les produits à l'exception de la gamme maroquinerie est autorisée en Italie
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